Gestion des indivisions

Le principe

En achetant une ou plusieurs parts de 10 % d'un cheval, vous devenez copropriétaire en indivision. Les frais et les gains sont partagés au prorata des parts détenues.

L'achat devient définitif lorsque la dernière part du cheval est vendue. Un contrat de copropriété est alors établi entre l'ensemble des copropriétaires.

Si toutes les parts ne sont pas vendues, ou si le cheval est retiré de la vente, votre achat est annulé de plein droit et les sommes versées vous sont remboursées sous 8 jours.

Pour devenir copropriétaire, vous devez obtenir l'agrément de LeTrot (SETF), si vous n'en êtes pas déjà titulaire.

Ce que comprend votre part

Part de foal ou de yearling

• 1 an d'assurance mortalité, que vous restez libre de prolonger ensuite ;
• la pension jusqu'au débourrage, et le débourrage lui-même ;
• la maréchalerie et les frais vétérinaires courants jusqu'au débourrage, dans la limite de 1 000 € HT au total.

Après le débourrage, la pension (repos, pré-entraînement, entraînement) passe à la charge de l'indivision.

Part de cheval de courses

Les frais d'exploitation, d'entretien et de pension sont à la charge de l'indivision dès l'achat définitif. L'assurance mortalité de chaque part est au choix de chaque copropriétaire.

Les frais de l'indivision

Les frais courants du cheval (pension, ferrure, soins vétérinaires courants, transport, engagements, assurances…) sont répartis entre les copropriétaires selon leurs parts. Ils vous sont facturés une fois par mois, payables sous 30 jours.

Chaque copropriétaire assure sa part en responsabilité civile à compter de l'achat définitif.

Le rôle du gérant

La gestion juridique et financière de chaque indivision est confiée à Club Elevage Trot, la société à l'origine d'I Want The Winner. Le gérant :

• centralise les factures du cheval et les refacture chaque mois aux copropriétaires, selon leurs parts ;
• soumet aux copropriétaires toute offre d'achat du cheval ;
• intervient dans les cessions de parts.

Les gains de course sont versés directement par LeTrot (SETF) à chaque copropriétaire, selon sa quote-part.

Le rôle d'I Want The Winner

I Want The Winner est votre interlocuteur au quotidien : lien avec l'entraîneur, nouvelles du cheval, accompagnement de l'achat des parts jusqu'à la fin de l'indivision.

• accomplit les actes nécessaires à l'indivision ;
• organise les votes et les réunions de l'indivision ;

Rester informé

Chaque copropriétaire doit pouvoir suivre la vie de son cheval. Vous recevez :

• un compte rendu mensuel : entraînement, frais, informations transmises par l'entraîneur ;
• des nouvelles après chaque course ;
• les actualités partagées dans le groupe WhatsApp de votre cheval, où vous pouvez aussi poser vos questions.

Au moins une fois par an, une assemblée de l'indivision est organisée en visioconférence, pour faire le point et décider ensemble de la suite de la carrière du cheval.

Les informations sont partagées au rythme de la vie du cheval et selon la disponibilité des entraîneurs, dont le temps est d'abord consacré aux chevaux. Vous n'aurez pas de nouvelles chaque jour, mais vous ne resterez jamais sans information sur votre cheval.

Décider ensemble

S'associer avec des personnes que l'on ne connaît pas peut soulever des questions. C'est pour cela que les règles de décision sont fixées dès le départ et connues de tous.

• Les décisions courantes sont prises par le gérant, sur mandat des copropriétaires.
• Les décisions importantes sont prises à la majorité simple des copropriétaires : choix de l'entraîneur et de l'hébergement, dépense de plus de 1 000 € HT (hors pension, entraînement et urgence), changement d'assurance, changement du projet du cheval. En cas d'égalité, l'entraîneur dispose d'une voix supplémentaire.
• La vente du cheval requiert l'accord de tous. En cas de désaccord, une procédure prévue par le contrat permet de trancher sans bloquer l'indivision.
• L'engagement dans une course à réclamer ou l'inscription dans une vente aux enchères publiques nécessite l'accord d'au moins 50 % des copropriétaires.

Le gérant organise chaque vote et accompagne les copropriétaires jusqu'à la décision. Vous n'aurez jamais à régler seul un désaccord avec les autres copropriétaires.